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1/ Objet

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2/ Définitions

Site : le terme « site » désigne le site Internet www.A3LIndustrie.com et ses sous-domaines.

Utilisateur : le terme « utilisateur » désigne toute personne qui utilise le Site.

Propriétaire : le terme « propriétaire » définit la personne titulaire des droits liés au Site.

Ceci inclut le design, les éléments graphiques du Site, ainsi que l'ensemble de son contenu (sauf cas particuliers pour lesquels sont spécifiquement indiqués les droits de propriété ou d'exploitation).

Contenu : Le terme « contenu » désigne l'ensemble des informations et médias transmis vers le navigateur de l'Utilisateur par le biais du Site.

3/ Présentation du Site - Mentions légales & informations légales

Responsable de la publication :

A3L Industrie SARL
6 Rue Jules Marchand
88630 Soulosse sous Saint-Elophe

FRANCE

Conception du site :

A3L Industrie SARL
6 Rue Jules Marchand
88630 Soulosse sous Saint-Elophe

Hébergement du site :

HOSTINGER, dont le siège social est situé HOSTINGER INTERNATIONAL LTD,

61 Lordou Vironos Street,

6023 Larnaca, Chypre,

joignable par le moyen suivant :https://www.hostinger.fr/contact.

Crédits iconographiques et photographiques : A3L Industrie SARL

4/ Accès au site

Le Site est librement accessible aux internautes.

Le site a été conçu afin de fournir une navigation la plus agréable possible à l'utilisateur, quel que soit le périphérique (ordinateur, tablette tactile, smartphone...) et navigateur (Firefox, Internet Explorer, Chrome, Opera...) utilisé.

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Le propriétaire se réserve le droit de modifier le site, ou les conditions d'accès au site, voire d'interrompre le site à tout moment.

5/ Propriété intellectuelle

A3L Industrie SARL est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient tous les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site (sauf cas particuliers pour lesquels sont spécifiquement indiqués les droits de propriété). Ceci comprend notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, et sons.

Extrait du code la propriété intellectuelle :

« Article L111-1
Modifié par Loi n°2006-961 du 1 août 2006 - art. 31 JORF 3 août 2006
L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. »

Le propriétaire s'engage à retirer du site tout contenu sur lequel un tiers posséderait une partie des droits d'exploitation, uniquement dans la mesure où il serait prouvé que la présence du contenu concerné sur le site porte un préjudice avéré au tiers.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du propriétaire.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions spécifiques du Code de Propriété Intellectuelle.

Licence :

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Copier ou republier du matériel d'A3L industrie

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Les commentaires ne contiennent aucun élément diffamatoire, calomnieux, offensant, indécent ou autrement illégal, qui constitue une atteinte à la vie privée.

Les commentaires ne seront pas utilisés pour solliciter ou promouvoir des activités commerciales ou commerciales personnalisées ou présenter des activités illégales.

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Moteurs de recherche ;

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Sites communautaires dot.com ;

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Distributeurs d'annuaires en ligne ;

Portails Internet ;

Cabinets comptables, juridiques et de conseil ; et

Institutions d'enseignement et associations professionnelles.

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/6 / Données personnelles

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